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920 316 015

Active
Siren920 316 015Entrepreneur individuel LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE

2313Z · Fabrication de verre creux

Documents

Fiche d'identité de 920 316 015

Dénomination
920 316 015
SIREN
920 316 015
SIRET (siège)
920 316 015 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03920316015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 316 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2313Z - Fabrication de verre creux
Date de création
-
Siège social
LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 920 316 015

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Dirigeants et représentants de 920 316 015

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 920 316 015

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSESiègeActif

    920 316 015 00014 · ouvert le 13 octobre 2022 · NAF 2313Z

Documents juridiques de 920 316 015

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Conformité de 920 316 015

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 316 015. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 920 316 015 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 920 316 015

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création