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920 349 735

Active
Siren920 349 735Entrepreneur individuel CHAMBERY

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 920 349 735

Dénomination
920 349 735
SIREN
920 349 735
SIRET (siège)
920 349 735 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89920349735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 349 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
-
Siège social
CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 920 349 735

Fabrication d' articles en tissu cousus et brodés à la machine

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Dirigeants et représentants de 920 349 735

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 920 349 735

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CHAMBERYSiègeActif

    920 349 735 00018 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 920 349 735

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2022

  • Acte

Conformité de 920 349 735

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 349 735. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 920 349 735 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 920 349 735

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-28 · Début d'activité : 2022-10-20

  1. création

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