920 368 396
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 920 368 396
INSEE- Dénomination
- 920 368 396
- SIREN
- 920 368 396
- SIRET (siège)
- 920 368 396 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR06920368396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 368 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 10 octobre 2022
- Siège social
- PANNECE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 920 368 396
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 920 368 396
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 920 368 396
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PANNECESiègeActif
920 368 396 00015 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 4799A
Conformité de 920 368 396
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 368 396. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 920 368 396 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 920 368 396
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2022
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