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920 464 476

Active
Siren920 464 476Entrepreneur individuel Baume-les-DamesCréée le 10 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 920 464 476

Dénomination
920 464 476
SIREN
920 464 476
SIRET (siège)
920 464 476 00034
N° TVA intracommunautaire
FR59920464476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 464 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
10 octobre 2022
Siège social
Baume-les-Dames
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 920 464 476

Activité des médecins généralistes

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Finances de 920 464 476

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 920 464 476

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 920 464 476

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Baume-les-DamesSiègeActif

    920 464 476 00034 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8621Z

  • LA TOUR-DE-SCAYFermé

    920 464 476 00018 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 8621Z

  • Hyèvre-ParoisseFermé

    920 464 476 00026 · ouvert le 25 septembre 2024 · NAF 8621Z

Documents juridiques de 920 464 476

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 920 464 476

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 920 464 476. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 920 464 476

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 464 476. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 920 464 476 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 920 464 476

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2022

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