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920 672 540

Active
Siren920 672 540Entrepreneur individuel ColmarCréée le 01 novembre 20221

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 920 672 540

Dénomination
920 672 540
SIREN
920 672 540
SIRET (siège)
920 672 540 00027
N° TVA intracommunautaire
FR56920672540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 672 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 novembre 2022
Effectif
1
Siège social
Colmar
Établissements
2
Statut
Active

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Objet social de 920 672 540

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 920 672 540

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 920 672 540

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ColmarSiègeActif

    920 672 540 00027 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 9003B

  • VolgelsheimFermé

    920 672 540 00019 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 9003A

Conformité de 920 672 540

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 672 540. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 920 672 540 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 920 672 540 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 920 672 540

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2022