920 672 540
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 920 672 540
INSEE- Dénomination
- 920 672 540
- SIREN
- 920 672 540
- SIRET (siège)
- 920 672 540 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR56920672540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 672 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 novembre 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- Colmar
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 920 672 540
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 920 672 540
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 920 672 540
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ColmarSiègeActif
920 672 540 00027 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 9003B
- VolgelsheimFermé
920 672 540 00019 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 9003A
Conformité de 920 672 540
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 672 540. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 920 672 540 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 920 672 540 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 920 672 540
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2022
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