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921 268 819

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Siren921 268 819Entrepreneur individuel Jassans-RiottierCréée le 01 décembre 2022

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 921 268 819

Dénomination
921 268 819
SIREN
921 268 819
SIRET (siège)
921 268 819 00023
N° TVA intracommunautaire
FR19921268819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 268 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
01 décembre 2022
Siège social
Jassans-Riottier
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 921 268 819

Conseils et Audits dans les entreprises

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 921 268 819

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 921 268 819

2 établissements, dont 2 en activité.

  • SAINT-DIDIER-DE-FORMANSSiègeActif

    921 268 819 00015 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 7022Z

  • Jassans-RiottierSiègeActif

    921 268 819 00023 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 7022Z

Documents juridiques de 921 268 819

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 mars 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 921 268 819

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 921 268 819. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 921 268 819 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 921 268 819

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2022

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