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921 793 329

Active
Siren921 793 329Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 28 novembre 2022

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 921 793 329

Dénomination
921 793 329
SIREN
921 793 329
SIRET (siège)
921 793 329 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15921793329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 793 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
28 novembre 2022
Siège social
TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 921 793 329

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 921 793 329

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 921 793 329

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    921 793 329 00019 · ouvert le 28 novembre 2022 · NAF 7111Z

Conformité de 921 793 329

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 921 793 329. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 921 793 329 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 921 793 329

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2022

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