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922 008 370

Active
Siren922 008 370Entrepreneur individuel SEGNYCréée le 10 décembre 2022

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 922 008 370

Dénomination
922 008 370
SIREN
922 008 370
SIRET (siège)
922 008 370 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88922008370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 008 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
10 décembre 2022
Siège social
SEGNY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 922 008 370

Vente de produits alimentaires italiens

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Dirigeants et représentants de 922 008 370

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 922 008 370

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SEGNYSiègeActif

    922 008 370 00012 · ouvert le 10 décembre 2022 · NAF 4781Z

Conformité de 922 008 370

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 008 370. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 008 370 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 922 008 370

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-09 · Début d'activité : 2022-12-10

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2022