922 013 669
Active0150Z · Culture et élevage associés
Fiche d'identité de 922 013 669
INSEE- Dénomination
- 922 013 669
- SIREN
- 922 013 669
- SIRET (siège)
- 922 013 669 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77922013669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 013 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 21 avril 2023
- Siège social
- PETIT-CANAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 922 013 669
APICULTURE ET CULTURE DE CANNE A SUCRE
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Dirigeants et représentants de 922 013 669
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 013 669
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PETIT-CANALSiègeActif
922 013 669 00010 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0150Z
Conformité de 922 013 669
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 013 669. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 013 669 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 013 669
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 avril 2023
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