922 203 963
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 922 203 963
INSEE- Dénomination
- 922 203 963
- SIREN
- 922 203 963
- SIRET (siège)
- 922 203 963 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17922203963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 203 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 14 décembre 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- TAVERNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 922 203 963
GARDE D ANIMAUX A DOMICILE AVEC SORTIE ET BALADE
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Dirigeants et représentants de 922 203 963
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 203 963
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TAVERNYSiègeActif
922 203 963 00017 · ouvert le 25 mai 2022 · NAF 9609Z
Conformité de 922 203 963
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 203 963. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 922 203 963 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 922 203 963 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 203 963
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2022
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