922 308 218
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 922 308 218
INSEE- Dénomination
- 922 308 218
- SIREN
- 922 308 218
- SIRET (siège)
- 922 308 218 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54922308218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 308 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 12 décembre 2022
- Siège social
- FONTENAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 922 308 218
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 922 308 218
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 308 218
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif
922 308 218 00010 · ouvert le 12 décembre 2022 · NAF 9003A
Conformité de 922 308 218
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 308 218. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 308 218 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 308 218
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2022
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