922 469 077
Active8560Z · Activités de soutien à l'enseignement
Fiche d'identité de 922 469 077
INSEE- Dénomination
- 922 469 077
- SIREN
- 922 469 077
- SIRET (siège)
- 922 469 077 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR56922469077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 469 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8560Z - Activités de soutien à l'enseignement
- Date de création
- 21 décembre 2022
- Siège social
- Mionnay
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 922 469 077
Activités de soutien à l'enseignement
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Dirigeants et représentants de 922 469 077
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 469 077
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- MionnaySiègeActif
922 469 077 00023 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 8560Z
- NEUVILLE-SUR-SAONEFermé
922 469 077 00015 · ouvert le 21 décembre 2022 · NAF 8560Z
Conformité de 922 469 077
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 469 077. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 469 077 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 469 077
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 2022
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