922 485 859
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Fiche d'identité de 922 485 859
INSEE- Dénomination
- 922 485 859
- SIREN
- 922 485 859
- SIRET (siège)
- 922 485 859 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59922485859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 485 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- CROIX-CHAPEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 922 485 859
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Dirigeants et représentants de 922 485 859
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 485 859
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CROIX-CHAPEAUSiègeActif
922 485 859 00016 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0128Z
Conformité de 922 485 859
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 485 859. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 485 859 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 485 859
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
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