922 577 952
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 922 577 952
INSEE- Dénomination
- 922 577 952
- SIREN
- 922 577 952
- SIRET (siège)
- 922 577 952 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR82922577952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 577 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 02 décembre 2022
- Siège social
- Annecy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 922 577 952
Ingénierie, études techniques
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Dirigeants et représentants de 922 577 952
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 577 952
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- AnnecySiègeActif
922 577 952 00026 · ouvert le 02 décembre 2022 · NAF 7112B
- ANNECYFermé
922 577 952 00018 · ouvert le 02 décembre 2022 · NAF 7112B
Conformité de 922 577 952
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 577 952. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 577 952 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 577 952
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2022
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