922 609 011
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Fiche d'identité de 922 609 011
INSEE- Dénomination
- 922 609 011
- SIREN
- 922 609 011
- SIRET (siège)
- 922 609 011 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42922609011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 609 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 922 609 011
Services administratifs divers pour le compte de tiers( Aide aux démarches administratives ),Photocopie,Scan,impression
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Dirigeants et représentants de 922 609 011
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 609 011
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-ETIENNESiègeActif
922 609 011 00015 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4778C
Documents juridiques de 922 609 011
INPIConformité de 922 609 011
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 609 011. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 609 011 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 609 011
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
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