922 749 015
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 922 749 015
INSEE- Dénomination
- 922 749 015
- SIREN
- 922 749 015
- SIRET (siège)
- 922 749 015 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44922749015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 749 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 922 749 015
Vente de fruits et légumes, articles de bazar, produits manufacturés et alimentaires, posticheur.
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Dirigeants et représentants de 922 749 015
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 749 015
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-ETIENNESiègeActif
922 749 015 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4781Z
Conformité de 922 749 015
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 749 015. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 749 015 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 749 015
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
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