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923 115 463

Active
Siren923 115 463Entrepreneur individuel LION-SUR-MERCréée le 27 février 2023

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 923 115 463

Dénomination
923 115 463
SIREN
923 115 463
SIRET (siège)
923 115 463 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87923115463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 115 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
27 février 2023
Siège social
LION-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 923 115 463

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 923 115 463

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 115 463

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LION-SUR-MERSiègeActif

    923 115 463 00013 · ouvert le 27 février 2023 · NAF 7111Z

Conformité de 923 115 463

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 115 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 115 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 115 463

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2023

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