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923 283 972

Active
Siren923 283 972Entrepreneur individuel BEAUNE-LA-ROLANDECréée le 14 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 923 283 972

Dénomination
923 283 972
SIREN
923 283 972
SIRET (siège)
923 283 972 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50923283972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 283 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
14 mars 2023
Siège social
BEAUNE-LA-ROLANDE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 283 972

Vente à domicile

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Finances de 923 283 972

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 923 283 972

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 283 972

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BEAUNE-LA-ROLANDESiègeActif

    923 283 972 00019 · ouvert le 14 mars 2023 · NAF 4799A

Documents juridiques de 923 283 972

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Comptes annuels de 923 283 972

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 923 283 972. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 923 283 972

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 283 972. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 283 972 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 923 283 972

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2023

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