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923 289 326

Active
Siren923 289 326Entrepreneur individuel SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZCréée le 17 mars 2023

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 923 289 326

Dénomination
923 289 326
SIREN
923 289 326
SIRET (siège)
923 289 326 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10923289326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 289 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
17 mars 2023
Siège social
SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZ
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 289 326

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 923 289 326

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 289 326

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZSiègeActif

    923 289 326 00012 · ouvert le 17 mars 2023 · NAF 4799A

Conformité de 923 289 326

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 289 326. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 289 326 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 289 326

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2023

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