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923 465 744

Active
Siren923 465 744Entrepreneur individuel CertinesCréée le 20 février 2023

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 923 465 744

Dénomination
923 465 744
SIREN
923 465 744
SIRET (siège)
923 465 744 00020
N° TVA intracommunautaire
FR32923465744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 465 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
20 février 2023
Siège social
Certines
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 923 465 744

Fabrication d'éléments ou objets de décoration essentiellement par le travail du bois, du verre, du tissu, de bouchons de liège, de plâtre sur toile,...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 923 465 744

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 465 744

2 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTAGNATSiègeActif

    923 465 744 00012 · ouvert le 20 février 2023 · NAF 4799A

  • CertinesSiègeActif

    923 465 744 00020 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 923 465 744

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 923 465 744

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 465 744. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 465 744 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 465 744

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-02 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2023

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