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923 764 013

Active
Siren923 764 013Entrepreneur individuel LE FRANCOISCréée le 01 juillet 2023

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 923 764 013

Dénomination
923 764 013
SIREN
923 764 013
SIRET (siège)
923 764 013 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14923764013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 764 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
01 juillet 2023
Siège social
LE FRANCOIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 764 013

Fabrication de vêtements de dessus

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Dirigeants et représentants de 923 764 013

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 764 013

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LE FRANCOISSiègeActif

    923 764 013 00010 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 1413Z

Conformité de 923 764 013

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 764 013. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 764 013 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 764 013

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2023

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