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924 403 645

Active
Siren924 403 645Entrepreneur individuel MontaubanCréée le 20 novembre 2023

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 924 403 645

Dénomination
924 403 645
SIREN
924 403 645
SIRET (siège)
924 403 645 00030
N° TVA intracommunautaire
FR56924403645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 403 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
20 novembre 2023
Siège social
Montauban
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 924 403 645

Vente en ligne de produits numériques téléchargeables, notamment ebooks, formations et logiciels avec droit de revente (Master Resell Rights)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 924 403 645

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 924 403 645

2 établissements, dont 2 en activité.

  • VILLENEUVE-SUR-LOTSiègeActif

    924 403 645 00014 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 4799A

  • MontaubanSiègeActif

    924 403 645 00030 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 924 403 645

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 924 403 645

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 924 403 645. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 924 403 645 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 924 403 645

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-19 · Début d'activité : 2025-11-17

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2023