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924 989 395

Active
Siren924 989 395Entrepreneur individuel Le RusseyCréée le 29 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 924 989 395

Dénomination
924 989 395
SIREN
924 989 395
SIRET (siège)
924 989 395 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54924989395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 989 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
29 mars 2024
Siège social
Le Russey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 924 989 395

Artiste illustratrice tout supports pour particuliers et professionnels, vente d'illustration original, création et ventes de livres graphiques.

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Finances de 924 989 395

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 924 989 395

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 924 989 395

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le RusseySiègeActif

    924 989 395 00018 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de 924 989 395

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 924 989 395

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 924 989 395. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 924 989 395

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 924 989 395. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 924 989 395 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 924 989 395

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-29 · Début d'activité : 2024-04-01

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2024

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