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927 501 734

Active
Siren927 501 734Entrepreneur individuel ExireuilCréée le 07 mai 2024

2571Z · Fabrication de coutellerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 927 501 734

Dénomination
927 501 734
SIREN
927 501 734
SIRET (siège)
927 501 734 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74927501734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 501 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2571Z - Fabrication de coutellerie
Date de création
07 mai 2024
Siège social
Exireuil
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 927 501 734

FERRONNERIE D'ART COUTELLERIE

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Dirigeants et représentants de 927 501 734

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 927 501 734

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ExireuilSiègeActif

    927 501 734 00010 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 2571Z

Documents juridiques de 927 501 734

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 927 501 734

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 501 734. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 927 501 734 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 927 501 734

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2024

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