927 619 320
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 927 619 320
INSEE- Dénomination
- 927 619 320
- SIREN
- 927 619 320
- SIRET (siège)
- 927 619 320 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR43927619320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 619 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 avril 2024
- Siège social
- Montbéliard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 927 619 320
vente de marchandises sur foire et marché, achat et ventes de fers et metaux, taille de haie, tonte
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Dirigeants et représentants de 927 619 320
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 927 619 320
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MontbéliardSiègeActif
927 619 320 00017 · ouvert le 12 avril 2024 · NAF 4789Z
Conformité de 927 619 320
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 619 320. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 927 619 320 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 927 619 320
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-15 · Début d'activité : 2024-04-12
- création
Date d'effet : 15 avril 2024
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