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927 835 959

Active
Siren927 835 959Entrepreneur individuel Broût-VernetCréée le 18 avril 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 927 835 959

Dénomination
927 835 959
SIREN
927 835 959
SIRET (siège)
927 835 959 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60927835959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 835 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
18 avril 2024
Siège social
Broût-Vernet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 927 835 959

créations de peintures sur divers types de supports (toiles, murs...) + Créations d'œuvres originales au sens de la Propriété intellectuelle.

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Dirigeants et représentants de 927 835 959

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 927 835 959

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Broût-VernetSiègeActif

    927 835 959 00010 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 9003A

Conformité de 927 835 959

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 835 959. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 927 835 959 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 927 835 959

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2024

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