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927 896 472

Active
Siren927 896 472Entrepreneur individuel Le ThorCréée le 24 avril 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 927 896 472

Dénomination
927 896 472
SIREN
927 896 472
SIRET (siège)
927 896 472 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15927896472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 896 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
24 avril 2024
Siège social
Le Thor
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 927 896 472

Fabrication d'objets de décoration en céramique

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Dirigeants et représentants de 927 896 472

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 927 896 472

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le ThorSiègeActif

    927 896 472 00010 · ouvert le 10 avril 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 927 896 472

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 927 896 472

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 896 472. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 927 896 472 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 927 896 472

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2024