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927 903 559

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Siren927 903 559Entrepreneur individuel Bures-sur-YvetteCréée le 19 avril 2024

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 927 903 559

Dénomination
927 903 559
SIREN
927 903 559
SIRET (siège)
927 903 559 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33927903559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 903 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
19 avril 2024
Siège social
Bures-sur-Yvette
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 927 903 559

Création artistique

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Dirigeants et représentants de 927 903 559

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 927 903 559

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bures-sur-YvetteSiègeActif

    927 903 559 00015 · ouvert le 19 avril 2024 · NAF 9003B

Documents juridiques de 927 903 559

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 avril 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 927 903 559

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 927 903 559. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 927 903 559 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 927 903 559

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2024

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