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928 216 779

Active
Siren928 216 779Entrepreneur individuel FontenillesCréée le 31 mai 2024

4776Z · Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag

Documents

Fiche d'identité de 928 216 779

Dénomination
928 216 779
SIREN
928 216 779
SIRET (siège)
928 216 779 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54928216779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 216 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
Date de création
31 mai 2024
Siège social
Fontenilles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 928 216 779

FLEURISTE

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Dirigeants et représentants de 928 216 779

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 928 216 779

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FontenillesSiègeActif

    928 216 779 00019 · ouvert le 18 mai 2024 · NAF 4776Z

Documents juridiques de 928 216 779

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 28 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 928 216 779

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 928 216 779. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 928 216 779 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 928 216 779

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2024