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928 358 811

Active
Siren928 358 811Entrepreneur individuel CézanCréée le 02 mai 2024

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents

Fiche d'identité de 928 358 811

Dénomination
928 358 811
SIREN
928 358 811
SIRET (siège)
928 358 811 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29928358811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 358 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
02 mai 2024
Siège social
Cézan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 928 358 811

Conseils règlementaires agricole : aide aux déclarations PAC - Règlementation agricole / Zone vulnérable - Certification HVE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 928 358 811

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 928 358 811

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CézanSiègeActif

    928 358 811 00018 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de 928 358 811

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 mai 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 01 mai 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 928 358 811

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 928 358 811. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 928 358 811 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 928 358 811

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2024