929 365 401
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 929 365 401
INSEE- Dénomination
- 929 365 401
- SIREN
- 929 365 401
- SIRET (siège)
- 929 365 401 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR92929365401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 365 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 30 mai 2024
- Siège social
- Saint-Étienne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 929 365 401
Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle.
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Dirigeants et représentants de 929 365 401
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 929 365 401
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Saint-ÉtienneSiègeActif
929 365 401 00025 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 9003B
- SAINT-ETIENNEFermé
929 365 401 00017 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 7740Z
Conformité de 929 365 401
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 929 365 401. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 929 365 401 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 929 365 401
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2024
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