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930 167 309

Active
Siren930 167 309Entrepreneur individuel MoisenayCréée le 01 juillet 2024

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 930 167 309

Dénomination
930 167 309
SIREN
930 167 309
SIRET (siège)
930 167 309 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22930167309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 167 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juillet 2024
Siège social
Moisenay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 930 167 309

Apiculteur récoltant. Petit recoltant Moins de 20 ruchers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 930 167 309

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 930 167 309

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MoisenaySiègeActif

    930 167 309 00010 · ouvert le 25 mai 2024 · NAF 0149Z

Conformité de 930 167 309

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 930 167 309. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 930 167 309 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 930 167 309

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2024

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