931 288 062
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 931 288 062
INSEE- Dénomination
- 931 288 062
- SIREN
- 931 288 062
- SIRET (siège)
- 931 288 062 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR67931288062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 288 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 06 septembre 2024
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 931 288 062
Fabrication de vêtements de dessus pour hommes. Classe 25. Fabrication de vestes ; pantalons ; shorts ; jupes ; robes.
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Dirigeants et représentants de 931 288 062
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 288 062
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
931 288 062 00033 · ouvert le 17 juillet 2024 · NAF 1413Z
- ToulouseFermé
931 288 062 00017 · ouvert le 17 juillet 2024 · NAF 1413Z
Conformité de 931 288 062
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 288 062. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 288 062 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 288 062
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 septembre 2024
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