931 459 663
Active1089Z · Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Fiche d'identité de 931 459 663
INSEE- Dénomination
- 931 459 663
- SIREN
- 931 459 663
- SIRET (siège)
- 931 459 663 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91931459663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 459 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1089Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
- Date de création
- 26 juillet 2024
- Siège social
- Coursan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 931 459 663
J aide dans son laboratoire un fabricant d'empanadas
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Dirigeants et représentants de 931 459 663
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 459 663
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CoursanSiègeActif
931 459 663 00015 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 1089Z
Conformité de 931 459 663
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 459 663. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 459 663 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 459 663
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juillet 2024
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