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931 467 260

Active
Siren931 467 260Entrepreneur individuel FrasneCréée le 26 juillet 2024

1812Z · Autre imprimerie (labeur)

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 931 467 260

Dénomination
931 467 260
SIREN
931 467 260
SIRET (siège)
931 467 260 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87931467260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 467 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z - Autre imprimerie (labeur)
Date de création
26 juillet 2024
Siège social
Frasne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 467 260

"Vente A DISTANCES d'articles textiles et accessoires personnalisés (t-shirts, coques, mugs,goblet,goude,sac ...) : achat de supports et revente de produits personalisées activite distincte du mandat de vdi

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Dirigeants et représentants de 931 467 260

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 467 260

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FrasneSiègeActif

    931 467 260 00010 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4791B

Conformité de 931 467 260

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 467 260. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 467 260 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 467 260

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-23 · Début d'activité : 2026-02-14

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2024

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