931 526 313
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 931 526 313
INSEE- Dénomination
- 931 526 313
- SIREN
- 931 526 313
- SIRET (siège)
- 931 526 313 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27931526313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 526 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 30 juillet 2024
- Siège social
- Chevigny-Saint-Sauveur
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 931 526 313
création bijoux fantaisie en pâte polymère et vente sur marchés
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Dirigeants et représentants de 931 526 313
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 526 313
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Chevigny-Saint-SauveurSiègeActif
931 526 313 00016 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 3213Z
Documents juridiques de 931 526 313
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 931 526 313
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 526 313. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 526 313 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 526 313
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-30 · Début d'activité : 2024-08-01
- création
Date d'effet : 30 juillet 2024
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