931 615 306
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 931 615 306
INSEE- Dénomination
- 931 615 306
- SIREN
- 931 615 306
- SIRET (siège)
- 931 615 306 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62931615306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 615 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 12 août 2024
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 931 615 306
Vente de produits dérivés d'illustrations originales créées par l'entrepreneur. Cela inclut la conception, la production, et la commercialisation d'impressions artistiques, de papeterie personnalisée, et d'autres articles imprimés à partir des œuvres graphiques de l'entrepreneur. Ces produits sont distribués principalement via des canaux en ligne et occasionnellement lors de marchés de créateurs.
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Dirigeants et représentants de 931 615 306
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 615 306
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
931 615 306 00012 · ouvert le 25 juillet 2024 · NAF 9003A
Documents juridiques de 931 615 306
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 931 615 306
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 615 306. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 615 306 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 615 306
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 2024
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