931 776 496
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Fiche d'identité de 931 776 496
INSEE- Dénomination
- 931 776 496
- SIREN
- 931 776 496
- SIRET (siège)
- 931 776 496 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87931776496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 776 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 06 août 2024
- Siège social
- Saint-Étienne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 931 776 496
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Dirigeants et représentants de 931 776 496
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 776 496
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-ÉtienneSiègeActif
931 776 496 00016 · ouvert le 31 juillet 2024 · NAF 4322A
Conformité de 931 776 496
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 776 496. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 776 496 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 776 496
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2024
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