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931 783 666

Active
Siren931 783 666Entrepreneur individuel ArthiesCréée le 19 août 20241

8559A · Formation continue d'adultes

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 931 783 666

Dénomination
931 783 666
SIREN
931 783 666
SIRET (siège)
931 783 666 00031
N° TVA intracommunautaire
FR63931783666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 783 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
19 août 2024
Effectif
1
Siège social
Arthies
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 783 666

FORMATION

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Dirigeants et représentants de 931 783 666

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 783 666

3 établissements, dont 1 en activité.

  • ArthiesSiègeActif

    931 783 666 00031 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 8559A

  • Paris 8e ArrondissementFermé

    931 783 666 00015 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 8559A

  • IncarvilleFermé

    931 783 666 00023 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 8559A

Documents juridiques de 931 783 666

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 931 783 666

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 783 666. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 931 783 666 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 931 783 666 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 783 666

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2024