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931 815 393

Active
Siren931 815 393Entrepreneur individuel ScionzierCréée le 23 septembre 2024

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 931 815 393

Dénomination
931 815 393
SIREN
931 815 393
SIRET (siège)
931 815 393 00026
N° TVA intracommunautaire
FR87931815393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 815 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
23 septembre 2024
Siège social
Scionzier
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 815 393

Réalisation de petits travaux d'entretien et d'aménagement intérieur ne modifiant pas la structure du bâtiment, comprenant réparations diverses, ajustements et remises en état.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 931 815 393

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 815 393

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ScionzierSiègeActif

    931 815 393 00026 · ouvert le 02 février 2026 · NAF 8121Z

  • ClusesFermé

    931 815 393 00018 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 931 815 393

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 931 815 393

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 815 393. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 815 393 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 815 393

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-09-01

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2024