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931 834 808

Active
Siren931 834 808Entrepreneur individuel MouenCréée le 13 août 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 931 834 808

Dénomination
931 834 808
SIREN
931 834 808
SIRET (siège)
931 834 808 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35931834808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 834 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
13 août 2024
Siège social
Mouen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 834 808

Création et vente de bijoux haute-fantaisie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 931 834 808

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 834 808

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MouenSiègeActif

    931 834 808 00012 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 931 834 808

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 931 834 808

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 834 808. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 834 808 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 834 808

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2024