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931 860 084

Active
Siren931 860 084Entrepreneur individuel PéronnasCréée le 08 août 2024

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

Fiche d'identité de 931 860 084

Dénomination
931 860 084
SIREN
931 860 084
SIRET (siège)
931 860 084 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09931860084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 860 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
08 août 2024
Siège social
Péronnas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 860 084

animation d'ateliers couture et vente d'accessoires, cadeaux faits main

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 931 860 084

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 860 084

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PéronnasSiègeActif

    931 860 084 00017 · ouvert le 07 août 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de 931 860 084

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 août 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 931 860 084

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 860 084. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 860 084 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 860 084

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2024