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932 392 194

Active
Siren932 392 194Entrepreneur individuel PouillonCréée le 08 octobre 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 932 392 194

Dénomination
932 392 194
SIREN
932 392 194
SIRET (siège)
932 392 194 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10932392194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 392 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
08 octobre 2024
Siège social
Pouillon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 932 392 194

9003A création artistique relevant des art plastique

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Dirigeants et représentants de 932 392 194

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 932 392 194

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PouillonSiègeActif

    932 392 194 00019 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de 932 392 194

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 28 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 932 392 194

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 932 392 194. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 932 392 194 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 932 392 194

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2024