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932 926 363

Active
Siren932 926 363Entrepreneur individuel FleuranceCréée le 13 septembre 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 932 926 363

Dénomination
932 926 363
SIREN
932 926 363
SIRET (siège)
932 926 363 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77932926363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 926 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
13 septembre 2024
Siège social
Fleurance
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 932 926 363

Créations artisanale de bijoux fantaisie et objets de décorations en résine époxy et autres

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 932 926 363

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 932 926 363

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FleuranceSiègeActif

    932 926 363 00015 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 932 926 363

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 932 926 363

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 932 926 363. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 932 926 363 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 932 926 363

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2024

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