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932 940 166

Active
Siren932 940 166Entrepreneur individuel Vert-Saint-DenisCréée le 16 septembre 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 932 940 166

Dénomination
932 940 166
SIREN
932 940 166
SIRET (siège)
932 940 166 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67932940166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 940 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
16 septembre 2024
Siège social
Vert-Saint-Denis
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 932 940 166

Création d'objets en céramique réalisés à la main et vente à distance de ces derniers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 932 940 166

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 932 940 166

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Vert-Saint-DenisSiègeActif

    932 940 166 00014 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 932 940 166

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 932 940 166

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 932 940 166. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 932 940 166 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 932 940 166

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2024

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