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933 059 891

Active
Siren933 059 891Entrepreneur individuel ThérouldevilleCréée le 16 octobre 2024

1439Z · Fabrication d'autres articles à mailles

Documents

Fiche d'identité de 933 059 891

Dénomination
933 059 891
SIREN
933 059 891
SIRET (siège)
933 059 891 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51933059891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 059 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1439Z - Fabrication d'autres articles à mailles
Date de création
16 octobre 2024
Siège social
Thérouldeville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 933 059 891

Création d'objets au crochet et couture

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Dirigeants et représentants de 933 059 891

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 933 059 891

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ThérouldevilleSiègeActif

    933 059 891 00012 · ouvert le 17 septembre 2024 · NAF 1439Z

Documents juridiques de 933 059 891

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 933 059 891

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 933 059 891. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 933 059 891 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 933 059 891

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2024