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933 388 159

Active
Siren933 388 159Entrepreneur individuel CourcellesCréée le 25 septembre 2024

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Documents

Fiche d'identité de 933 388 159

Dénomination
933 388 159
SIREN
933 388 159
SIRET (siège)
933 388 159 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14933388159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 388 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
25 septembre 2024
Siège social
Courcelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 933 388 159

Couture diverse

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 933 388 159

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 933 388 159

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CourcellesSiègeActif

    933 388 159 00016 · ouvert le 04 septembre 2024 · NAF 9529Z

Documents juridiques de 933 388 159

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 933 388 159

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 933 388 159. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 933 388 159 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 933 388 159

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2024