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933 797 763

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Siren933 797 763Entrepreneur individuel Septèmes-les-VallonsCréée le 04 novembre 2024

2369Z · Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 933 797 763

Dénomination
933 797 763
SIREN
933 797 763
SIRET (siège)
933 797 763 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30933797763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 797 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2369Z - Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Date de création
04 novembre 2024
Siège social
Septèmes-les-Vallons
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 933 797 763

Création et vente de décoration en plâtre pouvant être parfumée,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 933 797 763

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 933 797 763

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Septèmes-les-VallonsSiègeActif

    933 797 763 00010 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 2369Z

Documents juridiques de 933 797 763

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 933 797 763

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 933 797 763. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 933 797 763 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 933 797 763

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2024

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