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933 832 016

Active
Siren933 832 016Entrepreneur individuel MulhouseCréée le 07 octobre 2024

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents

Fiche d'identité de 933 832 016

Dénomination
933 832 016
SIREN
933 832 016
SIRET (siège)
933 832 016 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66933832016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 832 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
07 octobre 2024
Siège social
Mulhouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 933 832 016

Apiculture

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Dirigeants et représentants de 933 832 016

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 933 832 016

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MulhouseSiègeActif

    933 832 016 00010 · ouvert le 02 octobre 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 933 832 016

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 933 832 016

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 933 832 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 933 832 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 933 832 016

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2024