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933 845 794

Active
Siren933 845 794Entrepreneur individuel SiersthalCréée le 23 octobre 2024

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 933 845 794

Dénomination
933 845 794
SIREN
933 845 794
SIRET (siège)
933 845 794 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78933845794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 845 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
23 octobre 2024
Siège social
Siersthal
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 933 845 794

travaux de couture. création d'objets et d'accessoires en tissu

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 933 845 794

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 933 845 794

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SiersthalSiègeActif

    933 845 794 00017 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 933 845 794

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 933 845 794

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 933 845 794. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 933 845 794 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 933 845 794

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2024

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